Appelé « Leasing » dans le langage financier moderne, l’Ijara est un contrat de crédit-bail. Au terme de ce contrat, la banque achète un bien – et en devient propriétaire – pour un client, puis le loue à ce dernier durant une période déterminée, c’est ce que l’on appelle le crédit-bail.
Durant la période de location, la banque garde la propriété du bien concerné, y compris les droits qui s’y rattachent. Le locataire quant à lui bénéficie du droit de jouissance, uniquement. Par ailleurs, l’Ijara interdit toute prise d’intérêt de la part de la banque si le locataire ne respecte pas les délais de paiement prévus.
Pour être conforme aux préceptes des préceptes de l’Islam, un contrat qui se veut Ijara :
- L’objet de la location ainsi que son utilisation doivent être connus et acceptés par les deux parties.
- La location doit porter sur des biens non destructibles.
- La durée de location, le délai de paiement, le montant du loyer et la périodicité doivent être déterminés et connus à la signature du contrat.
Les fondements de l’Ijara
Les principes de base de la finance islamique
L’Ijara s’inscrit dans le cadre plus large de la finance islamique, qui est fondée sur les principes éthiques et les préceptes de la charia. Les principes de base de la finance islamique incluent l’interdiction de l’intérêt usuraire (riba), l’interdiction des transactions incertaines (gharar) et l’interdiction de l’investissement dans des secteurs non conformes à la charia, tels que l’alcool, le jeu et le porc.
Les principes de la charia applicables à l’Ijara
L’Ijara respecte les principes de la charia en se conformant à plusieurs règles clés. Tout d’abord, il est basé sur le principe de l’échange de services plutôt que sur l’intérêt. Deuxièmement, l’Ijara implique une propriété partagée ou temporaire, où le bailleur conserve la propriété du bien tout en le louant au locataire. Enfin, l’Ijara exige la transparence et l’absence d’incertitude dans les termes et conditions du contrat.
La distinction entre l’Ijara et le leasing conventionnel
Bien que l’Ijara et le leasing conventionnel partagent des similitudes superficielles, il existe des différences fondamentales entre les deux. Contrairement au leasing conventionnel, qui est généralement basé sur un prêt assorti d’un taux d’intérêt, l’Ijara est un contrat de location qui se conforme aux principes de la charia. Dans le leasing conventionnel, la propriété du bien est généralement transférée au locataire à la fin du contrat, tandis que dans l’Ijara, le bailleur conserve généralement la propriété du bien.
Les mécanismes de l’Ijara
Le contrat d’Ijara
Le contrat d’Ijara est un accord entre le bailleur (propriétaire du bien) et le locataire (utilisateur du bien). Les termes du contrat comprennent la description du bien, la durée de location, le montant des paiements périodiques et les modalités de restitution du bien à la fin du contrat. Le contrat doit être clair, transparent et sans ambiguïté pour respecter les principes de la charia.
Les parties impliquées dans l’Ijara
Dans l’Ijara, il y a deux parties principales : le bailleur (mu’ajjir) et le locataire (mustajir). Le bailleur est le propriétaire du bien et le locataire est celui qui souhaite utiliser le bien moyennant un loyer. Il peut également y avoir une tierce partie, telle qu’une institution financière, qui agit en tant que bailleur initial et achète le bien à la demande du locataire, puis le loue à ce dernier.
Les types d’Ijara
Il existe différents types d’Ijara, qui varient en fonction des modalités de location et des options d’acquisition du bien. Certains des types les plus courants sont les suivants :
Ijara Muntahia Bittamleek (Ijara avec option d’achat) : Dans ce type d’Ijara, le locataire a l’option d’acheter le bien à la fin du contrat de location à un prix prédéterminé.
Ijara wa Iqtina (Ijara avec acquisition progressive) : Ce type d’Ijara permet au locataire d’acquérir progressivement la propriété du bien en effectuant des paiements supplémentaires pendant la période de location.
Ijara Thumma Al-Bai (Ijara suivie d’une vente) : Dans ce type d’Ijara, le bien est initialement loué au locataire, puis vendu à celui-ci à un prix convenu ultérieurement.
Les obligations des parties contractantes
Le bailleur a l’obligation de fournir un bien en bon état et de s’assurer que le locataire en jouit pleinement pendant la période de location. Le locataire, quant à lui, est tenu de payer les loyers convenus à temps et de prendre soin du bien pendant la période de location. Les obligations spécifiques des parties doivent être clairement définies dans le contrat d’Ijara.
Avantages et applications de l’Ijara
Les avantages pour le locataire
Pas de riba (intérêt usuraire) : L’Ijara offre une alternative éthique aux prêts conventionnels, car il évite l’utilisation de l’intérêt usuraire, qui est strictement interdit par la charia.
Structure flexible des paiements : Le locataire peut négocier des modalités de paiement flexibles pour les loyers, ce qui peut faciliter la gestion de sa trésorerie et s’adapter à sa capacité financière.
Possibilité de devenir propriétaire : Selon le type d’Ijara, le locataire peut avoir la possibilité d’acheter le bien à la fin du contrat, ce qui lui permet de devenir propriétaire sans recourir à un prêt conventionnel.
Les avantages pour le bailleur
Génération de revenus réguliers : Le bailleur bénéficie de revenus réguliers sous forme de loyers, ce qui lui permet de tirer profit de son investissement tout en conservant la propriété du bien.
Transfert du risque à l’emprunteur : Dans l’Ijara, le risque lié à la propriété du bien et à sa maintenance est généralement transféré au locataire, ce qui soulage le bailleur de certaines responsabilités.
Les applications de l’Ijara dans la finance islamique
Financement immobilier : L’Ijara est couramment utilisé pour le financement de biens immobiliers, tels que les maisons, les bureaux et les centres commerciaux. Les particuliers et les entreprises peuvent bénéficier de l’Ijara pour acquérir des biens immobiliers sans avoir à contracter un prêt conventionnel.
Financement des équipements : L’Ijara est également utilisé pour le financement d’équipements, tels que les machines industrielles, les véhicules et les technologies. Les entreprises peuvent utiliser l’Ijara pour acquérir les équipements nécessaires à leur activité sans recourir à des prêts conventionnels.
Financement des véhicules : L’Ijara est une option populaire pour le financement de véhicules, qu’il s’agisse de voitures particulières ou de flottes de véhicules commerciaux. Les particuliers et les entreprises peuvent bénéficier de l’Ijara pour accéder à des véhicules sans supporter les charges financières associées à un prêt traditionnel.
Les défis et les considérations critiques de l’Ijara
Les risques associés à l’Ijara
Risque de crédit : Comme dans tout type de financement, il existe un risque de non-paiement des loyers par le locataire, ce qui peut entraîner des pertes financières pour le bailleur.
Risque de taux d’intérêt : Les variations des taux d’intérêt peuvent avoir un impact sur les coûts de financement pour le bailleur, qui peuvent se répercuter sur les loyers du locataire.
Risque de marché : Les fluctuations des prix des biens immobiliers ou des équipements peuvent influencer la valeur résiduelle du bien à la fin du contrat, ce qui peut affecter les options d’achat pour le locataire.
Les critiques de l’Ijara
L’utilisation des structures de vente-arriérée : Certains critiques estiment que certaines pratiques d’Ijara peuvent ressembler à des ventes-arriérées déguisées, où le bien est vendu au locataire à un prix gonflé à la fin du contrat de location.
La nécessité de transparence et de surveillance : Comme pour tout instrument financier, il est essentiel d’assurer la transparence des contrats d’Ijara et d’établir des mécanismes de surveillance appropriés pour prévenir les abus et les pratiques non conformes à la charia.
L’Ijara est un instrument financier clé de la finance islamique qui offre une alternative éthique et conforme à la charia au leasing conventionnel. En respectant les principes de la charia, l’Ijara permet aux individus et aux entreprises de bénéficier de financements sans recourir à l’intérêt usuraire, tout en offrant des avantages tels qu’une structure flexible des paiements et la possibilité de devenir propriétaire. Cependant, il est important de prendre en compte les défis et les considérations critiques associés à l’Ijara, tels que les risques liés au crédit et aux taux d’intérêt, ainsi que la nécessité d’une transparence et d’une surveillance adéquates pour garantir son utilisation responsable et conforme à la charia.
