La finance islamique, avec ses principes distincts et sa philosophie éthique, offre un large éventail de contrats financiers adaptés aux besoins variés des individus et des entreprises. Parmi ceux-ci, le contrat Salam occupe une place de choix. Un contrat unique en son genre, le Salam offre une approche distincte à l’achat et à la vente de biens. Êtes-vous prêt à découvrir ce contrat intrigant ?
Étant donné qu’en Islam le Gharar (l’incertitude) est formellement interdit, le Salam fait office d’exception, sous certaines conditions, comme le prouve le Hadith suivant :
« Celui qui fait le Salaf (SALAM), qu’il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu, et pour un délai connu »
- La marchandise, l’animal licite à la vente, ou la denrée, qui n’existe pas encore doit faire l’objet du contrat qui stipule sa nature, sa qualité, les quantités, le nombre, son volume, ou son poids. Le bien vendu doit être payé en monnaie ou avec un autre bien, s’il s’agit d’un échange de biens
Contrat Salam : Qu’est-ce que c’est ?
Le contrat Salam, ou Bai-Salam, est un contrat de vente dans lequel le paiement est effectué à l’avance, et la livraison des marchandises est différée jusqu’à une date ultérieure. Un concept qui trouve ses origines dans l’agriculture où les agriculteurs avaient besoin de financement pour leurs cultures.
Le contrat Salam crée une situation gagnant-gagnant pour le vendeur et l’acheteur. Le vendeur reçoit le paiement immédiatement, ce qui peut être crucial pour couvrir les coûts de production. D’un autre côté, l’acheteur est assuré de la livraison future des marchandises.
Cependant, ce contrat présente un défi particulier. Comment éviter l’incertitude, ou Gharar, inhérente à un tel arrangement ? La finance islamique a établi des règles précises pour surmonter cette difficulté.
Eviter le Gharar dans le contrat Salam
Le contrat Salam a une caractéristique exceptionnelle. C’est le seul contrat en finance islamique qui permet une certaine forme de Gharar. Toutefois, des règles strictes sont en place pour minimiser l’incertitude et garantir l’équité pour les deux parties.
Précision et clarté
En premier lieu, le contrat Salam doit préciser clairement tous les aspects de la transaction. Le prix, la quantité, la qualité et la date de livraison doivent être explicitement définis. Cela élimine l’ambiguïté et réduit le Gharar.
Par exemple, si le contrat Salam porte sur la vente de blé, il doit spécifier le type de blé, le poids, le prix et la date de livraison. Il ne suffit pas de mentionner simplement « du blé ».
Garanties et engagements
Deuxièmement, le vendeur doit donner une garantie ou une sécurité pour assurer la livraison. En cas de défaut de livraison, l’acheteur peut récupérer son paiement à partir de cette garantie.
C’est une mesure importante pour protéger l’acheteur. Elle assure que le vendeur est véritablement engagé à livrer les marchandises à la date convenue.
Troisièmement, le vendeur doit avoir une certaine expérience ou expertise dans la production ou la fourniture du bien. Cela réduit le risque de non-livraison et augmente la confiance de l’acheteur dans le vendeur.
Applications du contrat Salam
Le contrat Salam a une grande variété d’applications en finance islamique. En dehors de l’agriculture, où il est traditionnellement utilisé, le Salam peut être appliqué à de nombreux autres secteurs.
Le Salam peut être utilisé pour financer la production industrielle, l’exploitation minière, la construction et bien d’autres secteurs. C’est un outil de financement précieux pour les entreprises qui ont besoin de capitaux pour démarrer ou augmenter leur production.
- Salam dans la banque : Les banques islamiques utilisent le Salam pour offrir des produits de financement à leurs clients.
- Salam dans le commerce : Les entreprises utilisent le Salam pour sécuriser l’approvisionnement en matières premières ou en biens de consommation.
- Salam dans l’investissement : Les investisseurs peuvent utiliser le Salam pour investir dans des projets ou des entreprises avec un rendement futur.
Le contrat Salam est une innovation brillante de la finance islamique. Il incarne le souci d’équité, de justice et de respect mutuel qui est au cœur de la finance islamique. Alors que nous avançons dans un monde de plus en plus interconnecté, peut-être que des contrats comme le Salam pourraient offrir des solutions nouvelles et éthiques aux défis financiers modernes. C’est une possibilité passionnante qui vaut la peine d’être explorée.
Salam, récapitulatif
- L’objet de la transaction doit être de bonne qualité, tout comme le capital qui va le financer
- Le délai de livraison de la marchandise doit être fixé par le vendeur, dans le contrat et connu des deux parties (donc, par l’acheteur également)
- Le prix (ou le bien échangé contre) de la marchandise doit être fixé à l’avance dans le contrat, connu des deux parties et payé comptant par l’acheteur (la Banque ou l’assureur),
- Le lieu de livraison précis doit être déterminé et connu des deux parties,
- L’acheteur peut exiger du vendeur une caution pour garantir la livraison de la marchandise à l’échéance ou toute autre garantie réelle ou personnelle,
- L’acheteur peut mandater le vendeur pour vendre et/ou livrer la marchandise, à l’échéance à une tierce personne contre une commission (ou sans !). Le vendeur devient alors redevable envers l’acheteur : il doit s’acquitter du nt du prix de vente,
- L’acheteur n’a pas le droit de revendre la marchandise avant que le vendeur ne l’ait livré, à moins que l’acheteur ne rédige un second contrat Salam, en ce sens
- L’acheteur et le vendeur n’ont pas droit d’échanger de la nourriture contre de la nourriture de catégories différentes dans le cadre d’un contrat Salam,
- L’acheteur et le vendeur n’ont pas droit d’échanger de l’argent contre de l’argent dans le cadre d’un contrat Salam, l’argent devant être échangé de la main à la main.
