La Mourabaha est une technique financière qui permet à une banque d’acheter un actif – elle en devient donc le propriétaire -, puis de le revendre à un client. Toutefois, la marge est préétablie entre les deux parties au moment de la vente, tout comme l’échelonnement du remboursement, sans intérêts, si la somme due n’est pas payée en une seule fois par le client.
La finance islamique se distingue par sa richesse de contrats financiers qui respectent les principes éthiques de l’islam. L’un des contrats les plus couramment utilisés et fondamentalement distincts est le contrat Mourabaha. Véritable alternative au prêt à intérêt, le Mourabaha ouvre une voie nouvelle dans la finance. Êtes-vous prêt à explorer ce concept fascinant ?
Pour se prémunir de tout manquement au remboursement, la banque demande au client de lui verser une caution ou une garantie.
Le contrat Mourabaha : définition et fonctionnement
Le contrat Mourabaha, également connu sous le nom de vente à coût majoré, est une transaction dans laquelle la banque achète un bien pour un client et le lui revend à un prix majoré, le profit étant clairement indiqué et convenu à l’avance.
Cela peut sembler simple, mais c’est une idée révolutionnaire. En Mourabaha, l’accent est mis sur la transaction réelle et non sur l’argent prêté, évitant ainsi le Riba (intérêt) interdit en islam.
Mais comment cela fonctionne-t-il exactement ? Il s’agit d’un processus en trois étapes. D’abord, le client identifie le bien qu’il souhaite acheter. Ensuite, la banque achète le bien. Enfin, la banque vend le bien au client à un prix majoré, payable à une date ultérieure ou par versements.
Règles et conditions du contrat Mourabaha
Pour être valide, le contrat Mourabaha doit respecter certaines règles et conditions.
Clarté et transparence
La clarté et la transparence sont essentielles dans le contrat Mourabaha. Tous les détails de la transaction, y compris le coût original du bien, le montant de la majoration et le délai de paiement, doivent être clairement indiqués et acceptés par les deux parties.
Possession et risque
La banque doit réellement acheter et prendre possession du bien avant de le revendre au client. Cela signifie que la banque assume le risque associé au bien pendant cette période. Il ne s’agit pas simplement d’un prêt déguisé.
Il y a une raison importante à cela. En assumant le risque, la banque justifie son profit. C’est un principe fondamental de la finance islamique – le profit doit être gagné et non garanti.
Applications et avantages du contrat Mourabaha
Le contrat Mourabaha est largement utilisé dans la finance islamique pour diverses transactions, y compris l’achat de biens immobiliers, de véhicules, d’équipements et de produits de consommation. Il offre plusieurs avantages.
- Facilité : Le Mourabaha simplifie l’achat de biens pour le client, notamment lorsque le coût est élevé.
- Transparence : Il offre une transparence totale en termes de coût et de profit.
- Accessibilité : Il donne accès au financement sans violer les principes islamiques.
Le contrat Mourabaha illustre la manière dont la finance islamique peut offrir des solutions de financement éthiques et viables. Dans un monde en quête d’équité et de transparence, il est peut-être temps de regarder de plus près ces alternatives financières qui mettent l’accent sur l’éthique, la justice et le respect mutuel. L’avenir de la finance pourrait bien être modelé par ces principes.
Les conditions pour la licéité d’un contrat Mourabaha :
- Il ne doit pas concerner la vente d’or, d’argent ou de monnaie
- Il ne doit pas concerner la vente ou l’échange de nourriture
- Le vendeur comme l’acheteur doivent être absolument d’accord sur chaque terme du contrat
- Le prix et les échéances doivent être clairement mentionnés dans le contrat au moment de la signature
- Il ne doit pas être mentionné de prise d’intérêt en cas de retard dans le remboursement des mensualités
- L’objet du contrat doit satisfaire en tout point l’acheteur. Dans le cas échéant, le vendeur doit faire en sorte de retourner le bien à celui qui lui a vendu dans un premier temps.
Concernant la marge préétablie mentionnée un peu plus haut, il s’agit d’un bénéfice qui revient au vendeur, à terme. La somme que représente ce bénéfice doit faire l’objet d’un accord entre le vendeur et l’acheteur avant la signature du contrat.
Autre détail, le prix d’un bien acheté comptant peut différer du prix d’un bien payé par échelonnement. Le vendeur doit clairement signifier cette règle à l’acheteur, et ce dernier doit l’accepter, afin que cette transaction soit valide.
Sauf accord entre le vendeur et l’acheteur, l’objet de la vente doit être remis immédiatement à l’acheteur, après la vente. Si le vendeur veut s’assurer que l’acheteur paiera la totalité de la somme due pour l’achat de l’objet, il peut lui demander le dépôt d’un gage.
Enfin, le vendeur est autorisé à revoir la condition portant sur l’anticipation des règlements qui n’ont pas été honorés par l’acheteur, qui font preuve de retard, à condition que ce point soit mentionné dans le contrat.
